Article 16 – Travail effectif et repos hebdomadaire
Chapitre VI – Durée du travail : ce que dit le texte, ce qu'il implique pour votre office et les textes qui le modifient.
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Chapitre VI – Vue d'ensemble
Travail effectif, repos hebdomadaire, temps de déplacement, remboursement des frais et repos compensateur : les articles 16 à 18 expliqués.
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Article 15 – Indemnité en période de maladie ou d'accident
Chapitre V – Indemnités : ce que dit le texte, ce qu'il implique pour votre office et les textes qui le modifient.
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Article 14 – Indemnité pour travail du dimanche, jours fériés et de nuit
Chapitre V – Indemnités : ce que dit le texte, ce qu'il implique pour votre office et les textes qui le modifient.
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Article 13 – Indemnités
Chapitre V – Indemnités : ce que dit le texte, ce qu'il implique pour votre office et les textes qui le modifient.
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Chapitre V – Vue d'ensemble
Indemnités de licenciement et de fin de carrière, travail du dimanche, des jours fériés et de nuit, maintien de salaire en cas de maladie : les articles 13 à 15 en vigueur.
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Article 12 – Contrat de travail à durée déterminée (CDD)
Chapitre IV – Contrats de travail : ce que dit le texte, ce qu'il implique pour votre office et les textes qui le modifient.
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Article 11 – Contrat à durée indéterminée (CDI)
Chapitre IV – Contrats de travail : ce que dit le texte, ce qu'il implique pour votre office et les textes qui le modifient.
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Article 10 – Rappel des principes
Chapitre IV – Contrats de travail : ce que dit le texte, ce qu'il implique pour votre office et les textes qui le modifient.
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Chapitre IV – Vue d'ensemble
Embauche, contrat écrit, période d'essai, préavis et CDD : les articles 10 à 12 et les avenants qui les complètent.
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Article 9 – Licenciement des représentants du personnel
Chapitre III – Représentation du personnel : ce que dit le texte, ce qu'il implique pour votre office et les textes qui le modifient.
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Article 8 – Délégués du personnel, comité d'entreprise et délégation unique du personnel
Chapitre III – Représentation du personnel : ce que dit le texte, ce qu'il implique pour votre office et les textes qui le modifient.
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Chapitre III – Vue d'ensemble
Représentants du personnel et protection en cas de licenciement : ce que prévoient les articles 8 et 9 et comment les lire depuis la création du CSE.
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Article 7 – Modalités d'exercice du droit syndical
Chapitre II – Droit syndical : ce que dit le texte, ce qu'il implique pour votre office et les textes qui le modifient.
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Article 6 – Indemnisation des frais pour l'exercice du droit syndical dans le cadre des commissions paritaires nationales
Chapitre II – Droit syndical : ce que dit le texte, ce qu'il implique pour votre office et les textes qui le modifient.
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Article 5 – Disposition spécifique aux membres des commissions paritaires nationales
Chapitre II – Droit syndical : ce que dit le texte, ce qu'il implique pour votre office et les textes qui le modifient.
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Article 4 – Principes
Chapitre II – Droit syndical : ce que dit le texte, ce qu'il implique pour votre office et les textes qui le modifient.
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Chapitre II – Vue d'ensemble
Liberté syndicale, membres des commissions paritaires nationales, prise en charge de leurs frais et exercice du droit syndical : les articles 4 à 7 expliqués.
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Article 3 – Avantages acquis
Chapitre I – Dispositions générales : ce que dit le texte, ce qu'il implique pour votre office et les textes qui le modifient.
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Article 2 – Durée, dénonciation, révision
Chapitre I – Dispositions générales : ce que dit le texte, ce qu'il implique pour votre office et les textes qui le modifient.
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Article 1er – Champ d'application
Chapitre I – Dispositions générales : ce que dit le texte, ce qu'il implique pour votre office et les textes qui le modifient.
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Chapitre I – Vue d'ensemble
Champ d'application, durée, dénonciation et révision de la convention, maintien des avantages acquis : ce que disent les articles 1 à 3 et ce qu'ils impliquent pour votre office.
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Préambule
Ce que dit le préambule de la convention, comment ses chapitres ont été réorganisés en 2002 et comment la lire aujourd'hui, avec le sommaire de tous les chapitres.
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Tableau des renvois : articles et avenants
Pour chaque article de la convention, les accords et avenants qui le modifient ou le complètent, et pour chaque texte, les articles qu'il touche et son statut.
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Dialogue social
CPPNI, frais des négociateurs, mise en conformité de 2012 et fin du chapitre XI : comment la branche négocie et interprète la convention.
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Contrats et emploi
Période d'essai, indemnités de rupture, CDI d'opération, CDD d'usage des guides-conférenciers, télétravail et activité partielle : les accords de branche expliqués.
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Égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
Recrutement, rémunération, parentalité et évolution professionnelle : les engagements des accords de branche sur l'égalité entre les femmes et les hommes.
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Protection sociale : santé, prévoyance, solidarité
Complémentaire santé obligatoire, régime de prévoyance de 2023 et aides du haut degré de solidarité : ce que prévoient les accords de branche.
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Rémunération et valeur du point
Gratification, mécanisme de la valeur du point et historique des revalorisations de 2006 à 2026 : les accords salariaux de la branche.
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Formation professionnelle
Avenant n° 31, Pro-A et abondements du CPF : les accords de formation en vigueur dans la branche et les textes qu'ils ont remplacés.
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